Livraison, retours et rétractation

Expéditions, politique de retour et rétractation

1. Expédition et livraison

Les achats effectués sur www.rfelectric.shop sont livrés par des transporteurs nationaux à l’adresse de livraison indiquée lors de la commande. Le client a également la possibilité de retirer la marchandise commandée directement à notre entrepôt situé Via Europa 6E, 26017 Trescore Cremasco (Cremona), Italie, sans frais de transport. Lors de la procédure de commande, il est possible d’indiquer une personne de contact et un lieu de livraison différents des données fournies pour le titulaire de la commande et pour la facturation. Pour chaque commande passée, Backer Fer S.r.l. – Divisione RF émet un document approprié accompagnant la marchandise expédiée (DDT – Documento di Trasporto, le document de transport italien), tandis que la facture est envoyée à l’adresse e-mail communiquée au préalable par le client. Pour l’émission de ces documents, les informations fournies par le Client lors de la commande font foi. Après l’émission de la facture, aucune modification ne pourra y être apportée.

Les frais d’expédition en Italie dépendent du poids de la commande et s’entendent TVA incluse :

L’expédition est gratuite pour les commandes à partir de 366 € TVA incluse (300 € + TVA). Pour les commandes de plus de 30 kg en dessous de ce seuil, vous pouvez nous demander un devis d’expédition ou choisir le retrait gratuit dans nos locaux, Via Europa 6E à Trescore Cremasco. Le coût exact s’affiche dans le panier avant la confirmation de la commande.

Livraison en Europe

Depuis le panier, nous livrons en Allemagne, en Autriche, en France, en Belgique, aux Pays-Bas, au Luxembourg, en Espagne (péninsule), au Portugal (continent), en Suède et au Danemark. Le coût dépend du pays et du poids de la commande. Les prix du tableau s’entendent hors TVA : la TVA éventuellement due est indiquée dans le panier avant la confirmation de la commande.

La livraison est gratuite, jusqu’à 40 kg, pour les commandes d’au moins 400 € HT vers l’Allemagne, l’Autriche, la France, la Belgique, les Pays-Bas et le Luxembourg, d’au moins 500 € HT vers l’Espagne et le Portugal et d’au moins 600 € HT vers la Suède et le Danemark.

Après le départ de notre entrepôt, le transporteur livre généralement en 1 à 3 jours ouvrés en Allemagne, en Autriche et en France, en 2 à 3 jours ouvrés en Belgique, aux Pays-Bas et au Luxembourg, en 2 à 6 jours ouvrés en Espagne et au Portugal et en 3 à 7 jours ouvrés en Suède et au Danemark.

Nous ne livrons pas depuis le panier vers les îles Baléares, les îles Canaries, Ceuta, Melilla, les Açores, Madère, la Corse, Gotland, Bornholm, les îles Féroé, les autres petites îles et zones difficiles d’accès, ni vers les autres pays, ni les commandes de plus de 40 kg. Dans ces cas, écrivez-nous à info@rfelectric.shop ou appelez-nous au +39 0373 273873 pour obtenir un devis. Pour la livraison, le transporteur a besoin de votre numéro de téléphone : veuillez l’indiquer avec l’indicatif international.

TVA pour les clients d’autres pays de l’Union européenne

Aux particuliers, nous appliquons la TVA italienne de 22 %, comme en Italie. Aux entreprises disposant d’un numéro de TVA d’un autre pays de l’Union européenne, valide dans le système VIES de la Commission européenne, nous n’appliquons pas la TVA (livraison intracommunautaire exonérée, art. 41 du décret-loi italien n° 331/1993) : indiquez le numéro de TVA, précédé du préfixe du pays (par exemple DE123456789), dans le champ « Numéro de TVA (facultatif) » des données de facturation. Nous le vérifions sur VIES au moment de la saisie : s’il n’est pas valide ou si VIES ne répond pas, la TVA est appliquée. Les livraisons en Italie sont toujours soumises à la TVA italienne. Pour les expéditions hors de l’Union européenne, sur devis, la TVA italienne ne s’applique pas ; les droits de douane et taxes du pays de destination sont à la charge du client.

Le Client peut communiquer tout détail nécessaire pour permettre au transporteur d’atteindre le lieu de livraison, en l’indiquant dans les notes de la commande ou par e-mail à info@rfelectric.shop avant l’expédition de la marchandise depuis nos entrepôts.

La livraison standard s’effectue au pied de l’immeuble (au niveau de la rue). Les transporteurs nationaux et internationaux livrent du lundi au vendredi, pendant leurs horaires de travail normaux, fixés et indiqués par eux-mêmes, qui ne peuvent être contestés par Backer Fer S.r.l. – Divisione RF.

Aucune responsabilité ne peut être imputée à Backer Fer S.r.l. – Divisione RF en raison de retards de livraison imputables au transporteur chargé de la livraison. Les produits sont emballés dans des matériaux résistants et adaptés pour assurer une protection optimale pendant le transport. En cas de réception d’une marchandise présentant des signes évidents d’altération et/ou des emballages endommagés, le client doit accepter la marchandise « SOUS RÉSERVE DE CONTRÔLE », en décrivant personnellement et de manière détaillée les dommages sur tous les exemplaires des bordereaux de livraison du transporteur. Une fois constatée la présence d’un dommage causé par le transport, le client est tenu de le signaler à Backer Fer S.r.l. – Divisione RF dans un délai de 5 (cinq) jours à compter de la réception de la marchandise, par e-mail accompagné de photographies des emballages et des marchandises endommagés. Le Client qui, pour quelque raison que ce soit, n’aura pas suivi les indications susmentionnées du présent contrat ne pourra pas réclamer ultérieurement à Backer Fer S.r.l. – Divisione RF d’éventuels manquants ou dommages causés par le transporteur.

2. Délais de livraison

En règle générale, nous expédions dans un délai de 1 à 3 jours ouvrés à compter de la commande, et le transporteur livre en Italie en 1 à 3 jours ouvrés.

Backer Fer S.r.l. – Divisione RF s’engage à respecter les délais indiqués au moment de l’achat. Backer Fer S.r.l. – Divisione RF indique les délais moyens d’acheminement de la marchandise jusqu’à destination. Toutefois, le Client ne doit pas les considérer comme contraignants à l’égard de la conclusion du contrat passé avec Backer Fer S.r.l. – Divisione RF. Le client peut vérifier à tout moment les délais de livraison auprès des collaborateurs de Backer Fer S.r.l. – Divisione RF par téléphone ou par e-mail. Les éventuelles avances ou les éventuels retards par rapport aux délais de livraison indiqués sur la fiche produit ou communiqués par e-mail ou par téléphone, non identifiables au moment de la commande mais seulement au cours des phases de préparation ou de production de celle-ci, seront communiqués rapidement dès que Backer Fer S.r.l. – Divisione RF en aura connaissance. En tout état de cause, le client ne pourra pas s’en prévaloir pour des demandes de dommages-intérêts ou d’indemnisation, ni pour engager une quelconque responsabilité contractuelle ou extracontractuelle pour des dommages directs ou indirects aux personnes et/ou aux biens.

3. Droit de rétractation (uniquement pour les consommateurs)

Si vous achetez en tant que consommateur, c’est-à-dire en tant que personne physique agissant à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de votre activité commerciale ou professionnelle, vous pouvez vous rétracter du contrat sans avoir à indiquer de motif dans un délai de 14 jours à compter du jour où vous-même, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, recevez la marchandise (articles 52 et suivants du Codice del Consumo, le code de la consommation italien, décret législatif n° 206/2005). Si les produits d’une commande arrivent en livraisons séparées, les 14 jours courent à compter de la dernière livraison.

Comment vous rétracter. Avant l’expiration du délai de rétractation, envoyez-nous une déclaration dénuée d’ambiguïté exposant votre décision de vous rétracter :

• avec la fonction en ligne Renoncer au contrat ici, disponible en bas de chaque page du site : vous recevez immédiatement un accusé de réception par e-mail ;
• par e-mail à info@rfelectric.shop ;
• ou par lettre à Backer Fer S.r.l. – Divisione RF, Via Europa 6E, 26017 Trescore Cremasco (CR), Italie.

Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation (annexe I, partie B, du Codice del Consumo), mais ce n’est pas obligatoire. Si possible, indiquez le numéro de commande et les produits que vous retournez.

Renvoi de la marchandise.

• Renvoyez les produits à Backer Fer S.r.l. – Divisione RF, Via Europa 6E, 26017 Trescore Cremasco (CR), Italie, sans délai et en tout état de cause dans un délai de 14 jours à compter de la communication de votre rétractation.
• Les frais directs de renvoi sont à votre charge.
• Votre responsabilité n’est engagée qu’à l’égard de la dépréciation résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du produit.

Remboursement.

• Nous vous remboursons tous les paiements reçus, y compris les frais de livraison standard. Nous ne remboursons pas les frais supplémentaires d’un mode de livraison différent et plus coûteux que vous avez choisi.
• Le remboursement est effectué sans délai et en tout état de cause dans un délai de 14 jours à compter du jour où nous recevons la communication de votre rétractation.
• Nous utilisons le même moyen de paiement que pour l’achat ; pour les virements bancaires, le compte que vous nous indiquez. Cela ne vous coûte rien.
• Nous pouvons différer le remboursement jusqu’à ce que nous ayons reçu les produits ou jusqu’à ce que vous nous ayez prouvé que vous les avez expédiés, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

Exclusions. Le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits réalisés sur mesure ou nettement personnalisés selon vos indications (article 59, point c, du Codice del Consumo).

Achats professionnels. Pour les achats effectués avec un numéro de TVA dans le cadre de votre activité, la loi ne prévoit pas de droit de rétractation. Pour les retours ou les réclamations, écrivez-nous à info@rfelectric.shop.